Écart de première consolidation normes Françaises

Animateur : Catherine CARAMIGEAS - Expert comptable, commissaire aux comptes
Durée : 2 jours
Profil : Consolideur, responsables comptable et financier

L’écart de première consolidation reste un des grands sujets de la consolidation. Son affectation est obligatoire et doit être correctement maîtrisée. Son amortissement doit s’insérer dans une logique économique.

Depuis la première application (en 2000) du Règlement CRC 99-02, les règles françaises ont évolué en particulier avec le règlement 2015-07 du 23 novembre 2015.

Objectifs :

  • Comprendre l’ensemble du processus de détermination des écarts et de leur ventilation entre écarts d’évaluation et écarts d’acquisition.
  • Faire le point sur la législation applicable.
  • Savoir les calculer, les comptabiliser et déterminer s’ils ont ou non une durée d’utilisation limitée.
  • Savoir mettre en place des tests de dépréciation.

Programme :


PRINCIPES GENERAUX
  • Evaluation des actifs et passifs détenus par l’entreprise acquise
  • Comparaison de la quote-part de situation nette avec le coût d’acquisition des titres
  • Ventilation de la différence de première consolidation

EVALUATION A LA JUSTE VALEUR
  • Généralités
  • Précisions sur certains éléments identifiables
  • Coût d’acquisition des titres
  • Acquisitions en devises
  • Frais d’acquisition
  • Impôt sur les frais

COMPTABILISATION
  • Ventilation par entité et par secteur d’activité
  • Modifications de l’écart d’acquisition
  • Amortissements des écarts d’acquisition ou tests de dépréciation

CAS PARTICULIERS
  • Prise de contrôle par achats successifs de titres
  • Première consolidation d’une entreprise déjà détenue
  • Variation de pourcentages d’intérêt